Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS collectivité territoriale Conseil général du Pas de Calais

Numéro de dépôt :
3522354
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/08/2017
GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS de DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de Calais

Présentation de la marque GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS

Déposée le 31 août 2007 par DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de CalaisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS »

Le déposant est DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de CalaisTODO domicilié(e) Hôtel du Département, Rue F. Buisson,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE F. BUISSON,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS est expirée depuis le 31 août 2017.

DEPARTEMENT DU PAS DE CALAISConseil général du Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : GRAND SITE DE FRANCE DES DEUX CAPS, CAP BLANC-NEC ET CAP GRIS-NEZ , GRAND SITE DES DEUX CAPS PAS-DE-CALAIS Cap Gris-Nez Cap Blanc-Nez , GRAND SITE DES DEUX CAPS, CAP BLANC-NEZ et CAP GRIS-NEZ , GRAND SITE NATIONAL DES DEUX CAPS


DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS collectivité territoriale Conseil général du Pas de Calais - Hôtel du Département, Rue F. Buisson,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France


PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS - HOTEL DU DEPARTEMENT, RUE F. BUISSON,62018 ARRAS CEDEX 9 - 62018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

– produits de l'imprimerie.

– sacs à dos, sacs en papier pour l'emballage.

– objets d'art en bois.

– objets d'art en verre et en porcelaine.

– tissus, linge.

– vêtements.

– jeux, jouets.

– relations publiques, publicité.

– informations en matière de construction.

– transport, organisation de voyages.

– éducation, formation, divertissement.

– restauration, hébergement.